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Marques déposées par la société EARL VINS BEL
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CHATEAU CAP DE MERLE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU CAP DE MERLE
EARL VINS BEL, EARL

Numéro de dépôt :
95574281
Date de dépôt :
29/05/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/05/2025

Présentation de la marque CHATEAU CAP DE MERLE

Déposée le 29 mai 1995 par la société EARL VINS BEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU CAP DE MERLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-28 du 13 juillet 1995.

Le déposant est la société EARL VINS BEL domicilié(e) Poitou - 33570 - LUSSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 439 656 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EARL VINS BEL, M. BEL Jean-Marie domicilié(e) Poitou - 33570 - LUSSAC - France.

La marque CHATEAU CAP DE MERLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95574281.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU CAP DE MERLE arrivera à expiration en date du 29 mai 2025.

EARL VINS BEL a également déposé les autres marques suivantes : BARON PAUL , Château La Grange de Grenet , CLOS DOUMAYNE , Château Les Graves de Cantereau , château BEDOURET


EARL VINS BEL, EARL - Poitou - 33570 - LUSSAC - France - SIREN 353439656


EARL VINS BEL, M. BEL Jean-Marie - Poitou - 33570 - LUSSAC - France


Renouvellement sans limitation le 16 mars 2005 n°2284314 - Publication au BOPI 2005-03-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-46

Publication - Publication le 13 juil. 1995 au BOPI 1995-28

Renouvellement sans limitation le 20 mars 2015 n°2582012 - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-03-20

Vins d'Appellation d'origine Lussac-Saint Emilion contrôlée provenant de l'exploitation dénommée Cap de Merle